Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEBOISE
PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA)

Numéro de dépôt :
94536899
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque CHANTEBOISE

Déposée le 21 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTEBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle Les Noirots, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque CHANTEBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEBOISE est expirée depuis le 21 septembre 2004.

PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CORBOISEL , BOISEL , CHARLAY , LECHENAY


PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA) - Route de Saint Loup de la Salle Les Noirots, 71150 CHAGNY - France - SIREN 726620073


CABINET CLAUDE GUIU - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Boissons alcooliques (à l'exception des Bières)